Conformité et Gouvernance

IBS & Partners propose des services de conseils spécialisés pour assister les entreprises dans la mise en place de bonnes pratiques de gouvernance et de support logistique.
IBS & Partners dispose d’une équipe d’experts, accrédités ILA (Institut Luxembourgeois des Administrateurs), à même de vous conseiller sur les éléments clés d’un bon fonctionnement du Conseil d’Administration/de Gérance, en matière de gouvernance d’entreprises et du contrôle des risques.

Nos experts proposent aux entreprises un large panel de services :

• Consultations ciblées selon les besoins
• Analyse des documents internes à l’entreprise de type statuts, règlements intérieurs, procédures…
• Élaboration de documents sur base des meilleures pratiques en conformité avec la réglementation locale et sectorielle
• Évaluation des pratiques de gouvernance de l’entreprise et propositions d’amélioration
• Conformité aux critères ESG, sensibilisation et formation personnalisée du Conseil d’Administration

Nous réalisons l’évaluation de la gouvernance de votre entreprise, par le biais d’un audit de :

• Pratiques en matière de gouvernance ;
• Structure et fonctionnement du Conseil d’administration – composition, efficacité, procédures et clarification des pouvoirs du CA et des devoirs des administrateurs ;
• Gestion des actionnaires – vérification du registre des actionnaires, droits des actionnaires, conventions ;
• Mesures de surveillance et de contrôle – analyse des documents, gestion des risques, compliance selon les lois applicables, audits internes ;
• Transparence et divulgation des informations – confidentialité, protection des données, procédures RGPD et application des procédures.

Nos services de Corporate Secretary (Co-Sec) comprennent plusieurs volets d’activités afin de vous proposer une offre complète.

• Conseils et support logistique auprès du Conseil d’Administration – préparation et suivi des réunions du C.A. ;
• Réunions des Actionnaires – préparation et suivi des réunions des Actionnaires ;
• Suivi du contrôle et de la maîtrise des risques – responsabilités, devoirs et assurances des CA individuels et collectifs, mesures et procédures en matière de LCB/FT ;
• Évaluation de la substance selon la réglementation à Luxembourg.